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2019CM01 - Commune de NOHANT-EN-GRAÇAY - Séance du 15 janvier 2019 - Page 4 sur 4




                                         Récapitulatif des décisions prises


                 N° de référence                                    Objet

                     2019-01        Procédure adaptée : résultat de l’avis d’appel public à la concurrence
                                    pour l’aménagement de l’ancien Presbytère


                     2019-02        Avis sur le projet d’extension d’un élevage porcin sur la commune de
                                    Massay au lieudit « La Pitancerie » de la SCEA BIO DUO

                     2019-03        Composition du Conseil communautaire de la Communauté de
                                    communes Vierzon-Sologne-Berry suite à l’adhésion de Foëcy


                     2019-04        Choix d’un expert pour acquisition foncière





                                                Suivent les signatures

                                          Le Maire, M. Serge PERROCHON

                                                    Les Conseillers

                M. Jean-Marc PETIT                            Mme Eddy HAMEL


                M. Didier ROUX                                M. Jérôme CHANTELAT

                M. Nicolas BURET                              M. Hervé PLESSARD

                                                              M. Frédéric LEJEARD

                Mme Jennifer PEROCHE
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