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2020 CM01 - Commune de NOHANT-EN-GRAÇAY - Séance du 3 mars 2020 - Page 2 sur 4


                                Fonctionnement             Investissements              Ensemble
               Libellé       Dépenses     Recettes     Dépenses     Recettes     Dépenses     Recettes
                             Ou déficit   ou           Ou déficit   ou           Ou déficit   ou
                                          excédent                  excédent                  excédent
          Résultats                       291 435,22                61 200,31                 352 635,53
          reportés
          Opérations  de  203 276,47  267 222,28  147 431,82  107 837,39  350 708,29  375 059,67
          l’exercice
          Totaux             203 276,47  558 657,50  147 431,82  169 037,70  350 708,29  727 695,20
          Résultats     de
          clôture
          Restes à réaliser                            43 000,00     20 281,00
          Totaux cumulés  203 276,47  558 657,50                                 350 708,29  727 695,20
          Résultats                       355 381,03                 21 605,88                376 986,91
          définitifs
          2°) Constate aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilité annexes, les
          identités de valeurs avec les indications du Compte de Gestion relatives au report à nouveau, au résultat
          de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits
          et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,

          3°) Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,

          4°) Voté à l’unanimité et arrêté les résultats définitifs tel que résumés ci-dessus.

        Délibération 2020-03

        DEMANDE DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU PROJET D’EXTENSION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT
        PAR LE SIAEP DE GRACAY

        Monsieur  le  Maire  donne  lecture  de  la  lettre  reçue  de  Monsieur  le  Président  du  Syndicat  d’Eau  et
        d’Assainissement de Graçay. Le conseil Municipal, après avoir délibéré, décide d’accepter la demande de
        participation de 15 % (soit 11 513,48 euros) basés sur le montant H.T. des travaux d’assainissement soit
        76 756,50 euros H.T. Ces travaux concernent « La Crochetterie », Route de Dampierre et le Chemin des
        Héraudes.
        Voté à l’unanimité.

        Délibération 2020-04

        ACHAT TROLLEY POUR RADAR PEDAGOGIQUE
        Monsieur  le  Maire  informe  les  conseillers  que  la  commune  a  reçu  le  radar  pédagogique  et  qu’il  serait
        nécessaire pour qu’il soit mobile d’acquérir un trolley pour faciliter son utilisation sur l’ensemble des voies
        communales.
        Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, refuse l’acquisition du trolley proposé par la société IVICOM ;
        celui-ci ne répond pas aux attentes des élus. Il sera demandé à Monsieur AUDOUARD, adjoint technique, de
        fabriquer un support.
        Voté à l’unanimité.
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