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Commune de NOHANT-EN-GRAÇAY CM05 - Séance du 17 octobre 2023 - Page 1 sur 2



          Département du Cher                          EXTRAIT DU REGISTRE DES
          Canton de GRACAY
          Arrondissement de VIERZON         DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
          Commune de Nohant-en-Graçay
          Nombre de conseillers :
          En exercice :    11                  L’an deux mil vingt-trois, le 17 octobre :
          Présents :           9
          Votants :           10                  Le Conseil municipal de la commune de
          Date de Convocation :
           12 octobre 2023                      NOHANT-EN-GRAÇAY, dûment convoqué,
          Date d’affichage :
           12 octobre 2023                  s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la
          Publication Internet :              présidence de M. PERROCHON Serge, maire.
           19 octobre 2023


          PRÉSENTS : MM PERROCHON Serge - PETIT Jean-Marc - ROUX Didier - Mmes BOUQUET
          Isabelle - DRAPT Anne - CAILLAUD Anne-Marie - MM HAMEL Jean-Pierre - PETIT Guillaume
          - CHANTELAT Jérôme.

          ABSENTS : M. DURIS Jeremy
          M. PLESSARD Hervé a donné pouvoir à M. PERROCHON Serge.
          SECRÉTAIRE : Mme DRAPT Anne


        Délibération 2023-35

        SÉANCE A HUIS CLOS

        Vu la nécessité de préserver l’ordre public et vu le caractère particulièrement sensible de l’ordre du
        jour,  conformément  aux  dispositions  de  l'article  L.2121-18  du  Code  Général  des  Collectivités
        Territoriales, Monsieur le Maire sollicite le Conseil Municipal pour que la délibération n° 2023-37
        AVIS  SUR  LES  PROJETS  DE  CONSTRUCTIONS  D’UNITÉS  DE  PRODUCTION
        PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL SUR LA COMMUNE fasse l'objet d'un huis clos.

        Voté à l’unanimité.


        Délibération 2023-36

        RETRAIT DE LA DÉLIBERATION 2023-34

        Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
        Le  Conseil  Municipal,  après  avoir  délibéré,  décide  de  retirer  la  délibération  2023-34  du  21
        septembre 2023.

        Voté à l’unanimité.

        Délibération 2023-37

        AVIS SUR LES PROJETS DE CONSTRUCTIONS D’UNITÉS DE PRODUCTION

        PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL SUR LA COMMUNE
        Délibération prise à huis clos.

        Monsieur le Maire présente le projet de construction de deux centrales photovoltaïques au sol sur
        la Commune :
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